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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage
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VIEILLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE FRANCE
Société Anonyme des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage

Numéro de dépôt :
944672
Date de dépôt :
28/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIEILLE FRANCE

Déposée le 28 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage domicilié(e) (soc. an.), rue Moulin, Loriol (Drôme). - France.

La marque VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage a également déposé les autres marques suivantes : CANARD SAUVAGE


Société Anonyme des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage - (soc. an.), rue Moulin, Loriol (Drôme). - France


Inscription - Transmission de propriété n°17452 - Publication au BOPI 1977-498

Confitures;pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, et particulièrement des nougats, présentés de toutes manières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.